Code SH 84082099 - moteurs diesel véhicules propulsion puissance élevée

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 84082010 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur V8 diesel pour camions lourds (ex. 12L, 250 kW)
- Moteur diesel en ligne 6 cylindres pour autocars (ex. 240 kW)
- Moteur diesel turbo V12 pour véhicules de chantier (ex. 450 kW)
- Moteur diesel à quatre temps pour bus articulés (ex. 280 kW)
- Moteur diesel surdimensionné pour camions miniers (ex. 500 kW)
- Moteur diesel haute performance pour camions de transport longue distance (ex. 400 kW)
- Moteur diesel à injection directe pour véhicules spéciaux (ex. pompiers, >300 kW)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840820 Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 Autres Pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance Pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance 84082051 N'excédant pas 50 kW 84082055 Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW 84082057 Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW 84082099 Excédant 200 kW

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84082099
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06