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Code SH 84082099 - moteurs diesel véhicules propulsion puissance élevée
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 84082010 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur V8 diesel pour camions lourds (ex. 12L, 250 kW)
- Moteur diesel en ligne 6 cylindres pour autocars (ex. 240 kW)
- Moteur diesel turbo V12 pour véhicules de chantier (ex. 450 kW)
- Moteur diesel à quatre temps pour bus articulés (ex. 280 kW)
- Moteur diesel surdimensionné pour camions miniers (ex. 500 kW)
- Moteur diesel haute performance pour camions de transport longue distance (ex. 400 kW)
- Moteur diesel à injection directe pour véhicules spéciaux (ex. pompiers, >300 kW)
- Moteur diesel en ligne 6 cylindres pour autocars (ex. 240 kW)
- Moteur diesel turbo V12 pour véhicules de chantier (ex. 450 kW)
- Moteur diesel à quatre temps pour bus articulés (ex. 280 kW)
- Moteur diesel surdimensionné pour camions miniers (ex. 500 kW)
- Moteur diesel haute performance pour camions de transport longue distance (ex. 400 kW)
- Moteur diesel à injection directe pour véhicules spéciaux (ex. pompiers, >300 kW)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840820
Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
Autres
Pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
Pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
84082051
N'excédant pas 50 kW
84082055
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
84082057
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
84082099
Excédant 200 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84082099
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06