Code SH 84072199 - moteurs hors-bord explosion cylindrée puissance

Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur hors-bord 4-temps, 350 cm³, 35 kW
- Moteur hors-bord V-6, 4.2L, 250 ch
- Moteur hors-bord 2-temps, 500 cm³, 50 hp
- Moteur hors-bord in-line 4, 2000 cm³, 150 kW
- Moteur hors-bord à injection directe, 3.0L, 225 ch

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs pour la propulsion de bateaux 840721 Du type hors-bord D'une cylindrée excédant 325 cm³ 84072191 D'une puissance n'excédant pas 30 kW 84072199 D'une puissance excédant 30 kW

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840721
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84072199
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06