Code SH 84021990 - chaudières à vapeur générateurs de vapeur

Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaudières verticales à tubes de fumée
- Chaudières marines à vapeur
- Chaudières à vapeur pour process industriels
- Chaudières mixtes gaz-vapeur industrielles
- Chaudières à vapeur surchauffée compactes
- Chaudières verticales à réservoir sous pression
- Chaudières à vapeur pour génération délectricité

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    8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée » Chaudières à vapeur 840219 Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes 84021910 Chaudières à tubes de fumée 84021990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84021990
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