Code SH 84021200 - chaudières aquatubulaires vapeur production

Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaudière aquatubulaire à tubes deau (production nominale 20 t/h)
- Générateur de vapeur à faisceau tubulaire (30 t/h, type D)
- Chaudière à vapeur industrielle à circuits deau (capacité 40 t/h)
- Chaudière aquatubulaire à circulation assistée (production 25 t/h)
- Chaudière de récupération de chaleur de four (taux de vapeur 35 t/h)
- Chaudière à tubes deau à pression moyenne (max 45 t/h)
- Chaudière aquatubulaire pour process industriel (10-45 t/h)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée » Chaudières à vapeur 84021200 Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840212
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84021200
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12