Code SH 83059000 - Attache, lettres, coins

Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Trombones en acier nickelé
- Onclets de signalisation en laiton
- Cornières pour documents en acier étamé
- Agrafes de bureau en métal (non en barrettes)
- Attache-lettres à pince en zinc
- Barres de reliage métalliques pour classeurs personnalisables
- Porte-étiquettes métalliques pour dossiers

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8305 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs 83059000 Autres, y compris les parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8305
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83059000
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