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Code SH 83017000 - clefs métaux communs
Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Clefs plates cylindriques
- Jeux de clefs de remplacement
- Clefs à goupilles (profilées)
- Clefs à doubles pannetons
- Clefs numérotées standard
- Clefs durgence pour serrures
- Passe-partout génériques
- Jeux de clefs de remplacement
- Clefs à goupilles (profilées)
- Clefs à doubles pannetons
- Clefs numérotées standard
- Clefs durgence pour serrures
- Passe-partout génériques
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8301
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830170
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83017000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14