Code SH 83014019 - Serrures, types, utilisés

Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres que cadenas)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    Slovenščina SL

      8301 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs 830140 autres serrures; verrous Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments 83014011 Serrures à cylindres 83014019 ➔ autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 83
    48 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8301
    13 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 830140
    1 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 83014019: