Code SH 82015000 - Sécateurs, simil, maniés

Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
    Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
    Eesti keel ET
    Suomi FI
    Lietuvių kalba LT
    Latviešu valoda LV
    Svenska SV
    български BG
    Český CS
    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
    Magyar HU
    Português PT
    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      8201 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main 82015000 ➔ Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 82
    56 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8201
    4 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 820150
    2 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 82015000:

    2008-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Supplementary unit
    Regulation 2261/98
    NAR
    2008-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Supplementary unit
    Regulation 2261/98
    NAR