Code SH 73170080 - Pointes, clous, punaises

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      731700 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre 73170080 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 73
    40 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 7317
    4 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 731700
    4 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 73170080:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 73170080
    2011: 73170010
    2012: 73170080
    2011: 73170090
    2012: 73170080