Code SH 73141400 - Toiles, métalliques, tissées

Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    Slovenščina SL

      7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier Toiles métalliques tissées 73141400 ➔ autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 73
    40 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 7314
    3 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 731414
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 73141400:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 73141400
    1995: 73141190
    ➜
    1996: 73141400