Code SH 73110091 - Récipients, fonte, fer

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouteilles de propane (20 kg)
- Réservoirs doxygène (médical/industriel)
- Cuves dazote comprimé (mobiles)
- Bouteilles dacétylène (soudage)
- Récipients pour gaz industriels
- Conteneurs pour gaz comprimés (non spécifiés aux transports)
- Bonbonnes de dioxyde de carbone

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    731100 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier Autres, d’une contenance 73110091 De moins de 1000 l 73110099 1000 l ou plus

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7311
41 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731100
41 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73110091
-