Code SH 70134910 - verre trempé articles de table cuisine

Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plats de service rectangulaires pour four (type Pyrex®)
- Bols à mélanger gradués
- Plats allant au four
- Récipients de stockage alimentaire
- Moules à gâteaux en verre
- Assiettes et pichets trempés résistants à la chaleur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame 701349 Autres 70134910 En verre trempé

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701349
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70134910
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70134910
2006: 70133910
2007: 70134910