Code SH 70119000 - Ampoules, verre, ouvertes

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes ou sources lumineuses électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ampoules de rechange pour projecteurs halogènes
- Enveloppes de verre pour lampes UV germicides
- Ampoules en verre pour lampes horticoles (LED ou HID)
- Tubes de quartz ouvert pour fours ou procédés industriels
- Enveloppes pour lampes à décharge spéciales (spectroscopie)
- Ampoules en silice fondue pour lampes de stérilisation
- Corps de lampes pour éclairage scénique ou studio (sans culot)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7011 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires 70119000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7011
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70119000
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