Code SH 70021000 - Billes, verre, non

Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      7002 Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé 70021000 ➔ Billes

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 70
    45 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 7002
    15 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 700210
    1 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 70021000:

    2020-02-01
    Japan (JP)
    Tariff preference
    Decision 1907/18
    0.000 %