Code SH 68091900 - plâtre plaques panneaux carreaux

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panneaux en plâtre standard (plaques de cloison)
- Carreaux de plâtre pour plafonds suspendus
- Plaques de plâtre haute résistance (type BA13)
- Planches de plâtre hydrofuges (pour salles humides)
- Panneaux de plâtre ignifugés (résistance au feu)
- Plaques de plâtre acoustiques (correction sonore)
- Carreaux de plâtre rectifiés (pose joint mince)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés 68091900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6809
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680919
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68091900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14