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Code SH 68042300 - meules pierres naturelles abrasifs
Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pierres à affûter artisanales (en grès)
- Meules de moulin traditionnel (en granit)
- Pierres de polissage pour marbre (en silex)
- Disques de tronçonnage pour tuiles (en pierre naturelle)
- Pierres abrasives de finition (en quartzite)
- Roues de rectification pour outils (en schiste)
- Pierres à repasser (en basalte)
- Meules de moulin traditionnel (en granit)
- Pierres de polissage pour marbre (en silex)
- Disques de tronçonnage pour tuiles (en pierre naturelle)
- Pierres abrasives de finition (en quartzite)
- Roues de rectification pour outils (en schiste)
- Pierres à repasser (en basalte)
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6804
Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
Autres meules et articles similaires
68042300
En pierres naturelles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680423
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042300
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14