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Code SH 64059010 - Chaussures, semelles, extérieures
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bottes de travail (semelle caoutchouc, dessus PVC)
- Shoes de sécurité (anti-perforation)
- Sabots (semelle bois ou caoutchouc)
- Mules (dessus similicuir)
- Bottines (dessus matière plastique)
- Chaussures de jardinage (semelle caoutchouc épaisse)
- Chaussons fermés (semelle gomme, dessus synthétique)
- Shoes de sécurité (anti-perforation)
- Sabots (semelle bois ou caoutchouc)
- Mules (dessus similicuir)
- Bottines (dessus matière plastique)
- Chaussures de jardinage (semelle caoutchouc épaisse)
- Chaussons fermés (semelle gomme, dessus synthétique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6405
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64059010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07