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Code SH 64029996 - chaussures homme plastique semelle caoutchouc
Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mocassins en similicuir PVC
- Richelieu en plastique synthétique
- Chaussures bateau en matière plastique
- Derbies pour hommes en faux cuir
- Chaussures de ville en simili avec semelle caoutchouc
- Chaussures de sécurité basse en plastique dur (type non couvrant la cheville)
- Bottines courtes en matière plastique (longueur semelle ≥ 24 cm)
- Richelieu en plastique synthétique
- Chaussures bateau en matière plastique
- Derbies pour hommes en faux cuir
- Chaussures de ville en simili avec semelle caoutchouc
- Chaussures de sécurité basse en plastique dur (type non couvrant la cheville)
- Bottines courtes en matière plastique (longueur semelle ≥ 24 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
6402
Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
Autres chaussures
640299
Autres
Autres
à dessus en matière plastique
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
Autres, avec semelles intérieures d'une longueur
De 24 cm ou plus
Autres
64029996
Pour hommes
64029998
Pour femmes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029996
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64029996
1989:
64029995
➜
1990:
64029996