Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 63053900 - sacs emballage textiles synthétiques artificiels
Sacs et sachets d'emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu'en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sacs de transport tissés en polypropylène (Big Bags)
- Sachets rétractables en mousse de polyester
- Filets demballage en polyamide (pour fruits/légumes)
- Sachets isothermes en fibre de polyester aluminisée
- Enveloppes de protection en non-tissé synthétique
- Sacs postaux tissés en polyéthylène haute densité
- Poches de conditionnement en tissu polyester enduit
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6305
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630539
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63053900
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 63053900
Changements en faveur de 63053900
1995:
63053900
➜
1996:
63053290
1995:
63053900
➜
1996:
63053900
Changements en faveur de 63053900
1995:
63053900
➜
1996:
63053900