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Code SH 63042000 - moustiquaires lits bonneterie antipaludiques
Moustiquaires pour lits, en bonneterie-chaîne, antipaludiques
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
Spécialement conçu pour :
Repérer et classer des produits spécifiques selon le Système Harmonisé (SH)
La description fournie est extrêmement précise et contient des termes techniques spécifiques au Système Harmonisé (SH) (bonneterie-chaîne, antipaludiques, référence à une note de sous-positions). Il ne sagit pas dune simple liste dexemples, mais dune description normative complète pour un seul type de produit.
Analyse de la description :
Produit : Moustiquaires pour lits
Matière/Construction : Bonneterie-chaîne (un type spécifique de tissu tricoté, souvent en polyester)
Fonction : Antipaludiques (imprégnées dinsecticide à longue durée, généralement à base de perméthrine ou deltaméthrine)
Contexte réglementaire : Mentionnée dans une note de sous-positions (ce qui guide son classement précis).
Par conséquent, il nexiste pas dexemples distincts pour ce cas. Toute moustiquaire pour lit correspondant à cette description sera classée de manière identique. Une réponse par liste pourrait induire en erreur.
Recommandation :
Pour classer ou rechercher ce produit, utilisez la description complète comme un tout. Termes de recherche / Libellé unifié :
Moustiquaires pour lits, imprégnées dinsecticide, en tissu de bonneterie-chaîne (par ex., polyester)
Pour classer ou rechercher ce produit, utilisez la description complète comme un tout. Termes de recherche / Libellé unifié :
Moustiquaires pour lits, imprégnées dinsecticide, en tissu de bonneterie-chaîne (par ex., polyester)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6304
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630420
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63042000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1821/16
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 63042000
2016:
63049100
➜
2017:
63042000