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Code SH 62113341 - Parties, supérieures, survêtements
Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6211
Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements
Autres vêtements pour hommes ou garçonnets
621133
De fibres synthétiques ou artificielles
Survêtements de sport (trainings) avec doublure
Autres
62113341
Parties supérieures
62113342
Parties inférieures
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6211
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 621133
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62113341
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 62113341
1991:
62019300
➜
1992:
62113341