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Code SH 61043900 - vestes bonneterie femmes fillettes textiles
Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vestes en bonneterie de lin
- Vestes en jersey de chanvre
- Vestes en tricot de ramie
- Vestes en maille de jute
- Vestes en bonneterie dalgues (textile)
- Vestes en tricot de soie sauvage (tussah)
- Vestes en maille de bambou (fibre régénérée)
- Vestes en jersey de chanvre
- Vestes en tricot de ramie
- Vestes en maille de jute
- Vestes en bonneterie dalgues (textile)
- Vestes en tricot de soie sauvage (tussah)
- Vestes en maille de bambou (fibre régénérée)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6104
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 610439
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61043900
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23