Code SH 60059010 - Étoffes, bonneterie, chaîne

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 600590 autres 60059010 ➔ de laine ou de poils fins 60059090 autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 60
    59 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 6005
    5 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 600590
    2 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 60059010:

    2022-01-19
    ERGA OMNES (1011)
    Import control - CITES
    Regulation 2280/21
    Cond: Y cert: C-400 (29):; Y cert: Y-900 (29):; Y (09):
    2022-01-19
    All third countries (1008)
    Export control - CITES
    Regulation 2280/21
    Cond: Y cert: C-400 (29):; Y cert: Y-900 (29):; Y (09):

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 60059010
    2006: 60051000
    2007: 60059010