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Code SH 60039000 - étoffes bonneterie étroites élastiques velours
Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Velours côtelé en bonneterie (largeur 28 cm, 8% élastomère)
- Étoffe peluche type imitation fourrure (largeur 25 cm, 100% polyester)
- Étoffe à boucles pour éponges de bain (largeur 15 cm, coton)
- Étiquettes en ruban de bonneterie (largeur 2 cm, marquage tissé)
- Écussons brodés sur fond maille (largeur 10 cm, application thermocollante)
- Barrière chirurgicale anti-adhérence stérile (largeur 20 cm, composite non tissé)
- Étoffe enduite pour emballage technique (largeur 30 cm, polyuréthane)
- Étoffe peluche type imitation fourrure (largeur 25 cm, 100% polyester)
- Étoffe à boucles pour éponges de bain (largeur 15 cm, coton)
- Étiquettes en ruban de bonneterie (largeur 2 cm, marquage tissé)
- Écussons brodés sur fond maille (largeur 10 cm, application thermocollante)
- Barrière chirurgicale anti-adhérence stérile (largeur 20 cm, composite non tissé)
- Étoffe enduite pour emballage technique (largeur 30 cm, polyuréthane)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600390
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60039000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60039000
2001:
60022090
➜
2002:
60039000