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Code SH 58013300 - velours peluches tissés fibres synthétiques artificielles
Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Velours côtelé (synthetique, fibres polyester)
- Velours de chenille (trame coupée, viscose)
- Velours de panne (trame dense, nylon)
- Velours lisse (microfibre, polyester)
- Peluche courte (trame coupée, polyacrylique)
- Velours sculpté (motif en relief, fibres artificielles)
- Velours côtelé large (trame, fibres dacétate)
- Velours de chenille (trame coupée, viscose)
- Velours de panne (trame dense, nylon)
- Velours lisse (microfibre, polyester)
- Peluche courte (trame coupée, polyacrylique)
- Velours sculpté (motif en relief, fibres artificielles)
- Velours côtelé large (trame, fibres dacétate)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580133
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58013300
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15