Code SH 57033999 - tapis revêtements de sol textiles synthétiques touffetés

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux d’une superficie ≤ 1 m² et du gazon)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tapis touffeté en polypropylène (sauf exclusions) - Moquette touffetée en polyester (revêtement mural) - Revêtement de sol touffeté en acrylique (fait main) - Carpette touffetée en viscose (dimensions > 1m²) - Tapis de sol en fibres synthétiques mélangées (tissage touffeté) - Revêtement de sol textile en Tencel (touffetage mécanique) - Moquette touffetée en acétate (pour usage commercial)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5703 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles 570339 Autres De polypropylène Autres 57033991 Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m² 57033999 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5703
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570339
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57033999
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 57033999
2021: 57033088
2022: 57033999