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Code SH 57029290 - tapis synthétiques tissés confectionnés
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis rectangulaires de salon (fibrilles de polyamide, tissé plat)
- Tapis de couloir (tissé, polyester, dos en latex)
- Paillassons dentrée confectionnés (fibres acryliques)
- Tapis sur mesure pour bureau (tissé, nylon)
- Dessus de marche descalier (revêtement confectionné en polypropylène exclus)
- Tapis de chambre (tissé sans velours, fibres synthétiques, bords ourlés)
- Moquettes découpées pour véhicules (dos antidérapant)
- Tapis de couloir (tissé, polyester, dos en latex)
- Paillassons dentrée confectionnés (fibres acryliques)
- Tapis sur mesure pour bureau (tissé, nylon)
- Dessus de marche descalier (revêtement confectionné en polypropylène exclus)
- Tapis de chambre (tissé sans velours, fibres synthétiques, bords ourlés)
- Moquettes découpées pour véhicules (dos antidérapant)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, sans velours, confectionnés
570292
De matières textiles synthétiques ou artificielles
57029210
De polypropylène
57029290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570292
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57029290
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57029290
2004:
57029200
➜
2005:
57029290