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Code SH 56013000 - tontisses noeuds noppes textiles
Tontisses, noeuds et noppes [boutons], de matières textiles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tontisses de laine cardée
- Nœuds de fibres de coton courtes
- Noppes de soie (déchets de filature)
- Tontisses de polyester recyclé
- Nœuds de fibres acryliques (déchets de découpe)
- Noppes de viscose (boutons de filature)
- Tontisses mélangées (coton/polyester)
- Nœuds de fibres de coton courtes
- Noppes de soie (déchets de filature)
- Tontisses de polyester recyclé
- Nœuds de fibres acryliques (déchets de découpe)
- Noppes de viscose (boutons de filature)
- Tontisses mélangées (coton/polyester)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5601
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560130
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56013000
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14