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Code SH 56012190 - ouate coton non hydrophile articles
Ouates de coton non hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ouate de coton pour rembourrage (meubles)
- Ouate de coton pour lisolation thermique et phonique
- Ouate de coton pour lartisanat et le bricolage
- Coussinets ouatés pour lemballage et la protection (non médical)
- Bourre de coton pour articles de décoration
- Ouate de coton pour revêtement de matelas et sommiers
- Ouate de coton filtrante (applications industrielles)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5601
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560121
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56012190