Code SH 55144900 - tissus synthétiques coton imprimés poids

Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu jersey imprimé (coton/polyester)
- Popeline imprimée (mélange synthétique/coton)
- Toile imprimée (tissu lourd pour ameublement)
- Serge imprimée (habillement technique)
- Tissu enduit et imprimé (usage extérieur)
- Gabardine imprimée (coton/polyester)
- Tissu éponge imprimé (mélange synthétique/coton)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m² Imprimés 55144900 Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551449
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55144900
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