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Code SH 55091200 - fils synthétiques polyamide nylon retors câblés
Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils retors de nylon 6.6 pour tissus techniques (densité : 1100 dtex)
- Fils câblés de polyamide (type 6) pour ceintures de sécurité
- Fils retors de nylon (86%) pour tapis industriels (bobines de 5 kg)
- Fils câblés de polyamide haute ténacité pour câbles de levage
- Fils retors de nylon recycle (contenu : 90%) pour tissus dameublement
- Fils câblés de polyamide technique pour renfort de pneus
- Fils câblés de polyamide (type 6) pour ceintures de sécurité
- Fils retors de nylon (86%) pour tapis industriels (bobines de 5 kg)
- Fils câblés de polyamide haute ténacité pour câbles de levage
- Fils retors de nylon recycle (contenu : 90%) pour tissus dameublement
- Fils câblés de polyamide technique pour renfort de pneus
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5509
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550912
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55091200
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06