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Code SH 55051090 - déchets fibres synthétiques blousses fils effilochés
Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés (à l'excl. des déchets de fibres acryliques ou modacryliques ou de fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de fils de polyéthylène (effilochés)
- Copeaux de fibres viscose (blousses)
- Chutes de fils dalcool polyvinylique (déchets de fabrique)
- Effilochés de fibres de spandex/élasthanne
- Déchets de tricots en fibres polylactiques (PLA)
- Rognures de fibres aramides (ex: Kevlar)
- Déchets mélangés (fils et blousses) de fibres modacryliques exclues
- Copeaux de fibres viscose (blousses)
- Chutes de fils dalcool polyvinylique (déchets de fabrique)
- Effilochés de fibres de spandex/élasthanne
- Déchets de tricots en fibres polylactiques (PLA)
- Rognures de fibres aramides (ex: Kevlar)
- Déchets mélangés (fils et blousses) de fibres modacryliques exclues
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5505
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550510
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55051090
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06