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Code SH 55049000 - fibres artificielles discontinues non transformées
Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres de viscose)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fibres dacétate de cellulose (titre > 2,2 dtex)
- Fibres de liocell (coupées, en balles)
- Fibres de modal (staple, sans traitement)
- Fibres délastomère non élastique (staple)
- Fibres artificielles de cuivre (titre > 1,0 dtex)
- Fibres à base dalginate (pour usages spéciaux)
- Fibres protéiques artificielles (excluant la viscose)
- Fibres de liocell (coupées, en balles)
- Fibres de modal (staple, sans traitement)
- Fibres délastomère non élastique (staple)
- Fibres artificielles de cuivre (titre > 1,0 dtex)
- Fibres à base dalginate (pour usages spéciaux)
- Fibres protéiques artificielles (excluant la viscose)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5504
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550490
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55049000
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14