Code SH 54076990 - Tissus, teints, imprimés

Tissus teints, imprimés ou obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester 540769 Autres 54076910 écrus ou blanchis 54076990 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 54
    59 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 5407
    7 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 540769
    2 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 54076990:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 54076990
    1995: 54077200
    1996: 54076990
    1995: 54077310
    1996: 54076990
    1995: 54077391
    1996: 54076990
    1995: 54077399
    1996: 54076990
    1995: 54077400
    1996: 54076990