Code SH 54024600 - Fils, simples, filaments

Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre 54024600 ➔ Autres, de polyesters, partiellement orientés

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 54
    59 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 5402
    6 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 540246
    1 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 54024600:

    2016-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
    Regulation 2658/87
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 54024600
    2006: 54024200
    2007: 54024600