Code SH 54023300 - fils texturés polyesters filaments synthétiques

Fils texturés de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils texturés de filaments de polyester, titrage 150 dtex (non destiné à la vente au détail) - Fil texturé de polyester pour tissus dhabillement, en bobines industrielles - Fil texturé de polyester (tricotage/armure), non conditionné pour la vente au détail, titrage 120 dtex - Fil texturé de polyester technique (pour tissus dameublement), en emballage industriel - Fil texturé de polyester à haute élasticité pour maillots de bain (emballage professionnel) - Fil texturé de polyester (type FDT, False Twist Textured), en bobines pour métier à tisser

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Fils texturés 54023300 De polyesters

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540233
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54023300
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54023300
1997: 54023310
➜
1998: 54023300
1997: 54023390
➜
1998: 54023300