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Code SH 52115900 - Tissus, coton, imprimés
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu popeline de coton/polyester (210 g/m²), imprimé
- Panne de coton et viscose (225 g/m²), imprimé
- Jersey de coton/élasthanne (250 g/m²), imprimé
- Tissu de coton et acrylique (300 g/m²), imprimé
- Toile de coton et polyamide (280 g/m²), imprimé
- Panne de coton et viscose (225 g/m²), imprimé
- Jersey de coton/élasthanne (250 g/m²), imprimé
- Tissu de coton et acrylique (300 g/m²), imprimé
- Toile de coton et polyamide (280 g/m²), imprimé
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521159
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52115900
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00