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Code SH 52103200 - tissu coton synthétique teint sergé

Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sergé croisé coton 60% / polyester 40% (180 g/m²)
- Sergé 3/1 coton 70% / viscose 30% (150 g/m²)
- Sergé 2/2 coton 80% / polyamide 20% (190 g/m²)
- Croisé coton 75% / polyester 25% (160 g/m²)
- Sergé 4/1 coton 65% / élasthanne 35% (120 g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

5210

Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²

Teints

52103200

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 52

45 Restrictions commerciales et politique

Position 5210

24 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 521032

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 52103200

1900-01-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

1900-01-01

Silk or cotton handloom products (2300)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00