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Code SH 52082296 - tissu coton toile blanchis
Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton blanchis, calicot, 140 g/m², 150 cm de large
- Popeline de coton blanchis, 160 g/m², 160 cm de large
- Batiste de coton blanchis, 135 g/m², 165 cm de large
- Voile de coton blanchis, 145 g/m², 155 cm de large
- Tissu écru de coton blanchis, toile, 180 g/m², 165 cm de large
- Satin de coton blanchis, 190 g/m², 150 cm de large
- Popeline de coton blanchis, 160 g/m², 160 cm de large
- Batiste de coton blanchis, 135 g/m², 165 cm de large
- Voile de coton blanchis, 145 g/m², 155 cm de large
- Tissu écru de coton blanchis, toile, 180 g/m², 165 cm de large
- Satin de coton blanchis, 190 g/m², 150 cm de large
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
5208
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
Blanchis
520822
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur
52082296
N'excédant pas 165 cm
52082299
Excédant 165 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520822
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52082296
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52082296
1998:
52082291
➜
1999:
52082296
1998:
52082293
➜
1999:
52082296
1998:
52082295
➜
1999:
52082296