Code SH 50072069 - tissus soie fil multicolore

Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes, des tissus d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffe de soie grège teinte tissée (crêpe lisse) - Mousseline de soie sauvage imprimée (tissu largeur > 75 cm) - Serge de soie multicolore (armure croisée) - Habillé de soie chinée (fils de teinture différente) - Taffetas de soie peignée à carreaux - Velours de soie coupé à motifs colorés - Damas de soie brochée en plusieurs couleurs

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5007 Tissus de soie ou de déchets de soie 500720 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette Crêpes Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) Autres Autres En fils de diverses couleurs 50072061 D'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm 50072069 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072069
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