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Code SH 49090000 - cartes postales cartes voeux messages personnels

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cartes de vœux (anniversaire)
- Cartes postales touristiques (illustrées)
- Cartes postales artistiques (photographies)
- Cartes de remerciement (avec enveloppe)
- Cartes de condoléances (garnies)
- Cartes de Noël (avec applications)
- Cartes de félicitations (messages personnels)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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49090000

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 49

13 Restrictions commerciales et politique

Position 4909

1 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 490900

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 49090000

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 49090000

1990: 49090000

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1991: 49090010

1990: 49090000

➜

1991: 49090090

Changements en faveur de 49090000

2008: 49090010

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2009: 49090000

2008: 49090090

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