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Code SH 49059000 - cartes imprimées plans topographiques globes
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Atlas routier national (imprimé)
- Carte topographique régionale (1:25 000, sous pliage)
- Globe terrestre politique (sur support, 30 cm de diamètre)
- Plan de ville touristique (mural, plastifié)
- Carte géologique (feuille, impression couleur)
- Carte nautique (zone côtière, papier résistant)
- Plan de métro (grand format, recto-verso)
- Carte topographique régionale (1:25 000, sous pliage)
- Globe terrestre politique (sur support, 30 cm de diamètre)
- Plan de ville touristique (mural, plastifié)
- Carte géologique (feuille, impression couleur)
- Carte nautique (zone côtière, papier résistant)
- Plan de métro (grand format, recto-verso)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 49
13 Restrictions commerciales et politique
Position 4905
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 490590
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 49059000
1900-01-01
Iraq (IQ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1210/03
1900-01-29
Syria (SY)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1332/13
1900-01-01
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 1210/03
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 49059000
2021:
49051000
➜
2022:
49059000
2021:
49059900
➜
2022:
49059000