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Code SH 48236100 - vaisselle jetable bambou papier carton

Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Assiettes plates en papier de bambou (jetables)
- Gobelets à café en carton de bambou (écologiques)
- Plateaux de service en fibre de bambou moulée
- Tasses jetables en papier de bambou (résistantes)
- Paniers-repas (plateaux compartimentés) en bambou
- Barquettes alimentaires en cellulose de bambou
- Plats ronds à emporter en papier de bambou

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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BG

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EL

HR

HU

PT

SK

SL

4823

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton

48236100

En bambou

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 48

4 Restrictions commerciales et politique

Position 4823

6 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 482361

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 48236100

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48236100

2006: 48236010

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2007: 48236100

2006: 48236090

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