Code SH 48201030 - Carnets, notes, blocs

Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      4820 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton 482010 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires 48201010 Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances 48201030 ➔ Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums 48201050 Agendas 48201090 Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 48
    4 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 4820
    0 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 482010
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 48201030: