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Code SH 48025810 - papiers non couchés cartons graphiques rouleaux
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleaux de papier pour impression jet dencre (grammage : 160 g/m²)
- Rouleaux de papier pour impression offset (grammage : 180 g/m²)
- Rouleaux de papier pour affiches (grammage supérieur à 200 g/m²)
- Rouleaux de papier pour dessin artistique (sans fibres mécaniques)
- Rouleaux de papier cartonné pour couvertures de livres
- Rouleaux de papier pour cartes graphiques (non perforé)
- Rouleaux de papier pour étiquettes haut de gamme
- Rouleaux de papier pour impression offset (grammage : 180 g/m²)
- Rouleaux de papier pour affiches (grammage supérieur à 200 g/m²)
- Rouleaux de papier pour dessin artistique (sans fibres mécaniques)
- Rouleaux de papier cartonné pour couvertures de livres
- Rouleaux de papier pour cartes graphiques (non perforé)
- Rouleaux de papier pour étiquettes haut de gamme
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4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
480258
D'un poids au mètre carré excédant 150 g
48025810
En rouleaux
48025890
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480258
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48025810
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48025810
2001:
48025320
➜
2002:
48025810
2001:
48052100
➜
2002:
48025810
2001:
48052290
➜
2002:
48025810
2001:
48052300
➜
2002:
48025810
2001:
48052990
➜
2002:
48025810
2001:
48057090
➜
2002:
48025810
2001:
48058090
➜
2002:
48025810
2001:
48235910
➜
2002:
48025810
2001:
48235990
➜
2002:
48025810