Code SH 46029000 - vannerie luffa tressage ouvrages

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Paniers en rotin synthétique
- Corbeilles en plastique tressé- Dessous-de-plat en fibres artificielles tissées
- Sacs à main en raphia artificiel
- Écrans de décoration en lanières de cuir tressées
- Eponges végétales en luffa (loofah) naturelles ou traitées

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa 46029000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460290
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46029000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46029000
1996: 46029010
1997: 46029000
1996: 46029090
1997: 46029000