Code SH 46021100 - vannerie bambou luffa ouvrages tressage

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Paniers plats (assiettes, plateaux) - Corbeilles (à linge, à provisions) - Hottes (paniers à dos) - Vannerie décorative (sous-verres, dessous-de-plat) - Rangement (boîtes, vide-poches) - Objets utilitaires (porte-revues, paniers à papier) - Articles de décoration (vases, cadres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa En matières végétales 46021100 En bambou

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4602
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460211
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46021100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 46021100
2006: 46021091
2007: 46021100
2006: 46021099
2007: 46021100