Code SH 45039000 - Ouvrages, liège, naturel
Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 45
28 Restrictions commerciales, TARIC
Position 4503
33 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 450390
1 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 45039000:
2023-09-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Cond: Y cert: X-834 (29):; Y cert: X-840 (29):; Y cert: Y-833 (29):; Y (09):
Regulation 0833/14
Cond: Y cert: X-834 (29):; Y cert: X-840 (29):; Y cert: Y-833 (29):; Y (09):