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Code SH 44079200 - bois hêtre scié déroulé raboté
Bois de hêtre 'Fagus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Planches de hêtre sciées sur dosse, rabotées (ép. 20 mm)
- Plateaux de hêtre tranchés, collés en bout (ép. 12 mm)
- Dosses de hêtre déroulées, rabotées et poncées (ép. 8 mm)
- Avivés de hêtre sciés longitudinalement (ép. 30 mm)
- Bouts de hêtre dédossés et collés (ép. 18 mm)
- Lattes de hêtre sciées et rabotées (ép. 15 mm)
- Poutres de hêtre déroulées et poncées (ép. 25 mm)
- Plateaux de hêtre tranchés, collés en bout (ép. 12 mm)
- Dosses de hêtre déroulées, rabotées et poncées (ép. 8 mm)
- Avivés de hêtre sciés longitudinalement (ép. 30 mm)
- Bouts de hêtre dédossés et collés (ép. 18 mm)
- Lattes de hêtre sciées et rabotées (ép. 15 mm)
- Poutres de hêtre déroulées et poncées (ép. 25 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440792
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079200
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G054 (4011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2204/99
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2204/99
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44079200
1999:
44079210
➜
2000:
44079200
1999:
44079230
➜
2000:
44079200
1999:
44079250
➜
2000:
44079200
1999:
44079290
➜
2000:
44079200