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Code SH 43031090 - Vêtements, accessoires, vêtement

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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4303

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

430310

Vêtements et accessoires du vêtement

43031010

En pelleteries de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)

43031090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 43

42 Restrictions commerciales et politique

Position 4303

25 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 430310

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 43031090

2013-07-01

ERGA OMNES (1011)